Mentions légales

1. Présentation du site

Conformément aux dispositions de l’article 6-III-1 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que la société Maryse Masse Communication est la société éditrice de ce blog :

Maryse Masse Communication, SARL au capital de 5000 €
N° d’identification : 488480542 RCS Paris
Siège social : 243 bis Boulevard Pereire – 75017 Paris
Site : www.marysemasse.com

Pour toute remarque ou réclamation concernant ce site, contactez :

Maryse Masse ou Pascaline Le Gal
Tél. : 01 40 54 72 50
Maryse Masse Communication
243 bis Boulevard Pereire – 75017 Paris

Hébergement : SARL Némésis studio, 43, rue de Vincennes, 93100 Montreuil. Tél. : 0811 030 317
Site : www.nemesis-studio.com

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du ce blog implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs de ce blog sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Maryse Masse Communication, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le blog est mis à jour régulièrement par Maryse Masse Communication. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis

Ce site a pour objet d’informer les internautes sur l’activité de l’agence
Maryse Masse Communication et de donner aux journalistes de l’information
sur ses clients.

Toutes les informations indiquées sur ce blog sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur ce blog ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Maryse Masse Communication est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Maryse Masse Communication.

Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Limitations de responsabilité

Maryse Masse Communication ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au blog, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Maryse Masse Communication ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation de ce blog.

7. Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation de ce blog, peuvent être recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au blog de Maryse Masse Communication, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

8. Liens hypertextes

Le blog de Maryse Masse Communication contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, Maryse Masse Communication n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

9. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du blog de Maryse Masse Communication est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.